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Application du règlement n° 2002-10 du CRC relatif à la définition et à l'évaluation des actifs dans les associations gérants des établissements sociaux et médico-sociaux
Article | Article de revue
Bulletin CNCC | 00/09/2005
La méthode de dépréciation des actifs : guide d'assistance par l'expert-comptable dans l'application de la norme IAS 36 et du règlement CRC 2002-10 dans les comptes sociaux et consolidés
Mémoire | Mémoire en vente sur www.bibliobaseonline.com
Bibliotique | 00/11/2004
Les nouvelles règles comptables : la convergence plan comptable/IFRS en marche
Article | Article de revue
SIC | 00/01/2006
Suivi de la valeur comptable des fonds de commerce de complexes cinématographiques : proposition d'une méthode
Mémoire |
Bibliotique | 00/11/2004
Le traitement comptable des dépenses de grosses réparations
Article | Article de revue
Revue Fiduciaire Comptable | 01/09/2003
Amortissement et dépréciation des actifs
Article | Article de revue
Revue Fiduciaire Comptable | 00/01/2004
Incidence des normes internationales sur les actifs immobiliers
Article | Article de revue
La Revue du Financier | 00/08/2007
La nouvelle fiscalité de la propriété industrielle
Article | Article de presse et web
Les Echos | 12/06/2006
Modalités de reprise des subventions d'investissement après le règlement n° 2002-10
Article | Article de revue
Option Finance | 17/07/2006
Information financière : le nouveau plan comptable général
Article | Article de revue
Note d'Infos | 00/06/2006
Application du règlement n° 2002-10 du CRC - Valorisation des composants sur la base de pourcentages donnés par le CSTB
Article | Article de revue
Bulletin CNCC | 00/12/2005
Evolution des règles comptables françaises : amortissement et dépréciation des immobilisations
Article | Article de revue
Revue Fiduciaire Comptable | 00/02/2003
Grosses réparations, nouvelle obligation dès 2003 : des précisions devraient être prochainement apportées par le CNC sur l'approche des composants
Article | Article de revue
Bulletin Comptable et Financier - Entreprises | 00/05/2003
Règlement CRC n° 2003-07 du 12 décembre 2003 modifiant l’article 15 du règlement n° 2002-10 du CRC relatif à l’amortissement et la dépréciation des actifs
Pub. Officielle | Règlement
CNC - http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/CNCompta/ | 12/12/2003
Le traitement en 2003/2004 des provisions pour grosses réparations
Article | Article de revue
Revue Française de Comptabilité | 00/01/2004
Grosses réparations : nouvelle obligation dés 2003
Article | Article de revue
Bulletin Comptable et Financier - Entreprises | 00/09/2003
Provisions pour grosses réparations : approche par composants
Article | Article de revue
Bulletin Comptable et Financier - Entreprises | 00/12/2003
Amortissement et dépréciation des actifs immobilisés : incidences fiscales des futures nouvelles règles
Article | Article de revue
Bulletin Comptable et Financier - Entreprises | 00/02/2003
Approche par composant / provisions pour grosses réparations : que peuvent faire les entreprises au 31 décembre 2004 ?
Article | Article de revue
Bulletin Comptable et Financier - Entreprises | 00/01/2005
L'amortissement par composant
Article | Article de revue
Revue Française de Comptabilité | 00/03/2005
Durée d'amortissement : première application du règlement du CRC n° 2002-10 et première adoption IFRS
Article | Article de revue
Bulletin CNCC | 00/12/2004
Actifs : passer aux nouvelles règles du PCG
Article | Article de revue
Revue Fiduciaire Comptable | 00/06/2005
Avis n° 2005-D du 1er juin 2005 du Comité d'urgence afférent aux modalités d'application des règlements n° 2002-10 relatif à l'amortissement et la dépréciation des actifs et n° 2004-06 relatif à la définition, la comptabilisation et l'évaluation des actifs
Pub. Officielle | Avis
CNC - http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/CNCompta/ | 01/06/2005
Définition, évaluation, comptabilisation, amortissement et dépréciation des actifs
Article | Article de revue
Revue de Droit Fiscal | 28/07/2005
Précisions sur les modalités d'application des règles sur les actifs
Article | Article de revue
Option Finance | 29/08/2005
Communiqué du Conseil national de la comptabilité du 2 septembre 2005 sur les réponses directes aux questions de la DLF du 26 novembre 2004 non soumises au Comité d'urgence
Pub. Officielle | Communiqué
CNC - http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/CNCompta/ | 02/09/2005
Actifs : les précisions du Comité d'urgence
Article | Article de revue
Revue Fiduciaire Comptable | 00/09/2005
Amortissement et dépréciation des actifs : amortissement par composant
Article | Article de revue
Revue Fiduciaire - Feuillet Hebdo | 08/07/2005
De nouvelles normes comptables pour les immobilisations
Article | Article de revue
Juris Associations | 01/12/2005
Le nouveau droit comptable des actifs et des passifs
Article | Article de revue
Economie et Comptabilité | 00/10/2005
Règlement CRC n° 2005-09 du 3 novembre 2005 portant diverses modifications au règlement n° 99-03 du 29 avril 1999 relatif au plan comptable général et à l’article 15-1 du règlement n° 2002-10 relatif à l’amortissement et la dépréciation des actifs
Pub. Officielle | Règlement
CNC - http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/CNCompta/ | 03/11/2005
Instruction administrative du 30 décembre 2005, BOI 4 A-13-05 relative aux bénéfices industriels et commerciaux. Impôt sur les sociétés. dispositions communes. Frais et charges. Amortissement. Provisions.
Pub. Officielle | Instruction
BOI | 30/12/2005
L'arrêté des comptes 2005 en 10 questions, la convergence des comptes sociaux vers les IFRS et ses conséquences fiscales
Article | Article de revue
Option Finance | 30/01/2006
Application du règlement relatif à l'amortissement et la dépréciation des actifs
Article | Article de revue
Option Finance | 20/02/2006
Le plan comptable annoté
Ouvrage | Ouvrage numérique
Revue Fiduciaire - Mensuel | 10/02/2006
Actifs : les nouvelles règles fiscales
Article | Article de revue
Revue Fiduciaire Comptable | 00/02/2006
Actifs : optimisation 2005. Comment optimiser les nouvelles options comptables ?
Article | Article de revue
Bulletin Comptable et Financier France | 00/01/2006
Incidences fiscales de la nouvelle réglementation comptable sur les actifs
Article | Note de Synthèse
Infodoc-Experts | 00/03/2006
Les 7 changements comptables et incidences fiscales à prendre en compte pour la première fois lors de l'arrêté des comptes annuels clos à partir du 31 décembre 2005
Pub. Officielle | Communiqué
Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables - http://www.experts-comptables.fr/ | 27/03/2006
Conséquences fiscales des nouvelles règles comptables
Article | Article de revue
Infodoc-Experts | 00/03/2006
Informations relatives aux changements de méthode
Article | Article de revue
Option Finance | 09/05/2006
Amortissement : décisions à prendre avant la clôture de l'exercice 2006
Article | Article de revue
Feuillet Rapide Fiscal Social | 08/12/2006
Amortissements : maîtrisez le nouveau régime comptable et fiscal (partie 2)
Article | Article de revue
Revue Fiduciaire Comptable | 00/01/2007
Le traitement comptable et budgétaire de l'actif immobilier d'une association du secteur social et médico-social dans le cadre des règlements CRC 2002-10 et CRC 2004-6
Mémoire | Mémoire en vente sur www.bibliobaseonline.com
Bibliotique | 00/11/2006
L'application des tests de dépréciation sur les actifs immobilisés incorporels : quels outils le commissaire aux comptes doit-il mettre en place et comment les résultats de ses tests doivent-ils être pris en compte dans la rédaction du rapport général ?
Mémoire | Mémoire en vente sur www.bibliobaseonline.com
Bibliotique | 00/05/2007
Nouvelles normes comptables et gestion de patrimoine
Article | Article de revue
Bulletin Fiscal | 00/09/2007
Immobilisations : distinction immobilisation/charge pour les travaux de désamiantage, conséquences de la requalification fiscale de charges en immobilisations
Article | Article de revue
Bulletin CNCC | 00/09/2003
ESMS et associations gestionnaires. La convergence des normes comptables est en marche !
Article | Article de revue
Juris Associations | 01/10/2007
Difficultés comptables liées aux amortissements et dépréciations des actifs corporels dans les comptes individuels - Application pratique - impacts sur les missions du professionnel comptable
Mémoire |
Bibliotique | 00/11/2003
Le traitement des immobilisations par composants. Les impacts des normes IAS-IFRS et du règlement CRC 2002-10 sur les postes d'actifs immobilisés - illustration avec la comptabilisation des actifs par composants
Mémoire | Mémoire en vente sur www.bibliobaseonline.com
Bibliotique | 00/11/2003
L'adaptation fiscale à la nouvelle réglementation comptable IFRS : la définition des éléments de l'actif immobilisé
Article | Article de revue
Revue Banque | 00/07/2006
Amortissement, nouveau régime : comptabilisation par composants
Ouvrage |
Francis Lefebvre | 00/00/2005
Traitement de la provision pour maintien du potentiel hydraulique (PMPH)
Article | Article de revue
Bulletin CNCC | 00/12/2004
La convergence des règles comptables françaises vers le référentiel IFRS
Article | Article de revue
Economie et Comptabilité | 00/10/2005
Actifs : nouveau régime fiscal (commentaires administratifs)
Article | Article de revue
Feuillet Rapide Fiscal Social | 11/01/2006
Instruction n° 06-007-M9 du 23-01-2006 relative aux passifs, actifs, amortissements et dépréciations des actifs
Pub. Officielle | Instruction
Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique | 23/01/2006
La réforme de la fiscalité des marques et des noms de domaines de l'internet
Article | Article de revue
Recueil Dalloz | 20/04/2006
L'élaboration des comptes semestriels 2003
Article | Article de revue
Option Finance | 10/06/2003
Nouveau traitement comptable et fiscal des frais d'acquisition des immobilisations
Article | Note de Synthèse
Infodoc-Experts | 00/09/2006
Amortissements : maîtrisez le nouveau régime comptable et fiscale (partie 1)
Article | Article de revue
Revue Fiduciaire Comptable | 00/12/2006
La neutralisation dans les comptes individuels des incidences fiscales des dépréciations comptables
Article | Article de revue
Revue Française de Comptabilité | 00/01/2007
Détermination de la dépréciation des actifs par l’approche de la valeur d’usage : difficultés et méthodologie dans les comptes sociaux
Mémoire | Mémoire en vente sur www.bibliobaseonline.com
Bibliotique | 00/05/2010
Valeur résiduelle : quels impacts sur l'amortissement des immobilisations corporelles ?
Article | Article de revue
Option Finance | 11/04/2016
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